Mentions légales

Article mis en ligne le lundi 10 octobre 2011

Imprimer

Partager

Ce site est édité par l'UGAP, l'Union des Groupements d'Achats Publics.

Établissement Public Industriel et Commercial de l'état, institué par le décret n° 85-801 du 30 juillet 1985 modifié - 776 056 467 RCS Meaux.

  • Siège : 1, boulevard Archimède - Champs-sur-Marne - 77444 Marne-la-Vallée cedex 2 R.C.S Meaux N° Identification TVA FR 51 776 056 467
  • Téléphone : 01 64 73 20 00
  • Télécopie : 01 64 73 20 20
  • e-mail : contact@ugap.fr
  • Directeur de la publication : Alain Borowski, président
  • Directeur de la rédaction : Denis Varène, directeur du marketing, de l'e-commerce et de la communication
  • Bât. T4 - PIT de la Pompignane - Rue de la Vielle Poste - 34055 Montpellier Cedex 1

L'offre Ugap est strictement réservée aux services et établissements publics de l'Etat aux régions, départements, communes et leurs établissements publics, aux organismes de statut privé assurant une mission de service public.

Informations nominatives diffusées sur le site :

Une information a été faite et une autorisation a été sollicitée auprès de toutes les personnes dont des informations nominatives sont diffusées sur le site, conformément à l'article 26 et 27 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978.

Données personnelles collectées sur le site :

- Par e-mail :

Toutes les données collectées par e-mail sont à l'usage strict de l'Ugap et sont conservées pour une durée limitée de 3 mois. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données ultérieurement et à tout moment conformément à l'article 34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978.

Contactez-nous.

- Par formulaire :

Seuls les champs avec une * sont obligatoires. Toutes les données collectées dans le formulaire sont à l'usage strict de l'Ugap . Elles sont conservées pour une durée limitée de 3 mois. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données ultérieurement et à tout moment conformément à l'article 34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978.

Contactez-nous.

Collecte de données statistiques et de connexion :

Afin de mieux vous servir, nous mesurons entre autre, le nombre de visites sur le site, qui fait appel à la technologie des “cookies”.

Ceux-ci sont émis par le serveur de la société e-stats.

Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante :

- Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton "avancé" pour personnaliser votre gestion des cookies.

- Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")

3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")

4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

- Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"

2. Confidentialité et Sécurité

3. Cookies

- Pour Netscape Communicator 4.X :

1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"

2. cliquez sur l'option "Avancé"

3. rubrique "Cookies"

- Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

2. Vie Privée

Droits d'auteur - Copyright © :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés (documents téléchargeables, images photographies…).

Toute reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit est strictement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve de la gratuité de la diffusion, du respect de l'intégralité des documents reproduits et de l'information de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site de l'Union des Groupements d'Achats Publics : http://www.ugap.fr.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".