Reprise Activité - Télétravailler

Référence : 2986882 | Référence constructeur : 11DUS5WF00-STOCK-2021

PC bureau Lenovo M70q i3-10100T - 256 Go SSD - DDR4 8 Go - Windows 10

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Référence : 2933675 | Référence constructeur : 20U2S01R00

PC portable Lenovo X13 i3-10110U - 8 Go - 256 Go - SSD -Windows 10 Pro - Garantie 1 an retour atelier

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Référence : 2933676 | Référence constructeur : 20U2S02M00

PC portable Lenovo X13 - I5-10210U- 8 Go - 256 Go - SSD -Windows 10 Pro - Garantie 1 an retour atelier

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Référence : 2874102 | Référence constructeur : 925599

Clavier AZERTY filaire USB étanche IP68 - USB - noir

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Référence : 2874113 | Référence constructeur : 225127

Souris optique verticale filaire Dacomex 225127 - 5 boutons - spécial gaucher - noir

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Référence : 2874304 | Référence constructeur : SDCZ50-128G-B35

Clé USB 2.0 128 Go Sandisk Cruzer Blade - SDCZ50-128G-B35

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L'UGAP a signé pour vous une convention globale avec Copie France qui vous permet d'être exonéré de la rémunération pour copie privée (RCP) et ce sous conditions cf. loi du 20 décempbre 2011 L 311-8 du Code de la propriété intellectuelle.

En application de l’article L. 311-8 III du code de la propriété intellectuelle, les supports d’enregistrement (à l’exception des tablettes tactiles multimédias et des téléphones mobiles) acquis par l’acheteur auprès de l’UGAP sont réputés acquis à des fins exclusivement professionnelles et, à ce titre, sont exonérés du paiement de la rémunération pour copie privée.
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- le rappel que l’usage desdits supports à des fins de copie privée pour la reproduction d’oeuvres littéraires et artistiques est assujetti à la rémunération pour copie privée et que tout usage de ce type doit être impérativement signalé au responsable hiérarchique

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