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Parc auto et normes anti-pollution : acteurs publics, anticipez la réglementation !

Mis à jour le mercredi 06 novembre 2019

De la norme euro 5 à la norme euro 6, du cycle NEDC au cycle WLTP…, face à des normes anti-pollution toujours plus nombreuses et exigeantes, difficile pour les collectivités locales de s’y repérer. Un enjeu réglementaire et écologique pourtant essentiel. Décryptage, avec témoignages vidéo d’élus à l’appui.

Bien comprendre les normes anti-pollution pour mieux piloter in fine son parc auto ? Voilà un pré requis de taille qui s’impose à tout acteur public sommé d’adapter sa politique de renouvellement de véhicules au regard de la législation en vigueur en la matière. « Avec comme préalable, de faire déjà la bonne distinction entre les contraintes juridiques qui se rapportent aux émissions de gaz à effet de serre d’une part, et celles se rapportant aux polluants locaux, notamment les particules fines et le dioxyde d’azote, d’autre part. Car si les premières ne sont pas réglementées, mais uniquement soumises à une fiscalité, c’est bien le cas des deuxièmes, directement nocives pour la santé ! », explique Olivier Champion, directeur du réseau territorial adjoint Centre-Ouest de l’UGAP et expert d’une telle problématique.

D’autant que de telles normes, - Euro 1, Euro 2, etc…, - en perpétuelle évolution, imposent généralement des seuils d'émissions polluantes toujours plus strictes, et variant selon les moteurs essence et diesel. Ainsi, avec la norme Euro 5, les émissions de particules autorisées des moteurs diesel ont été largement réduites, le plafond d’admission ayant été divisé par cinq.

Haro sur les NOx !

« Quant à la norme Euro 6, en vigueur depuis 2014, elle se focalise particulièrement sur les émissions de dioxyde d’azote, dont les véhicules diesel sont les plus gros émetteurs », précise Olivier Champion. Ainsi, les constructeurs doivent mettre sur le marché des véhicules avec un taux d’émission divisé par deux par rapport à la norme Euro 5. Résultat : chacun d’entre eux emploie désormais les grands moyens pour améliorer en permanence leurs motorisations !

De quoi entrainer une évolution des cycles d’homologation des véhicules neufs entrant sur le marché. C’est le cas, par exemple, du cycle WLTP, effectif depuis septembre 2018. Remplaçant le cycle NEDC, jusqu’alors de rigueur, cette nouvelle méthode de mesure de la consommation, du CO2 et des polluants, s’avère bien plus réaliste et exigeante. En effet, le WLTP impose, pour les véhicules diesels, de mesures des NOx (dioxyde d’azote) en conditions réelles (accélérations, freinages…), et plus uniquement en laboratoire.

Green ecology City environmentally friendly .

Bien anticiper ses achats de véhicules

Alors que les constructeurs sont –on l’a compris - contraints de recourir à des technologies toujours plus coûteuses pour se mettre au diapason de telles normes anti-pollution, renchérissant ainsi les prix des véhicules, c’est dire si une telle réglementation impacte aussi les comportements d’achat des collectivités, tout comme leurs pratiques de mobilité ! « Déjà, en les incitant à bien anticiper, en amont, leurs choix de véhicules pour être en conformité avec les normes en vigueur, toujours plus restrictives, alors qu’un nouveau cycle d’homologation est prévu en 2020 », prévient Olivier Champion.

Et ce dernier de conseiller aux collectivités de « penser différemment le renouvellement de leurs véhicules en privilégiant les modèles les plus propres ou écologiques, véhicules électriques en tête pour des trajets urbains (voir nos témoignages vidéos ci-contre). Ou encore, en évitant les modèles qui seront le plus fiscalisés à l’avenir : TVS, malus… ». D’autant que les modèles les plus anciens « font déjà l’objet – et plus encore, dans les prochaines années - d’interdictions de circuler dans certaines agglomérations, en fonction des pics de pollution, nécessitant d’ores et déjà, pour les collectivités, de se procurer les vignettes Crit’Air adaptées ». Vous l’avez donc compris, la bonne analyse, sur le long terme, des polluants dits « réglementés » s’impose comme une condition sine qua non pour une gestion efficace de votre parc.

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